J.O. 150 du 30 juin 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 juin 2004 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFK0400689A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 9 juin 2004 et à compter du 1er juillet 2004, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination des régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur des approvisionnements et établissements centraux du service de santé des armées, à Orléans (Loiret) :

Remplacer : « Mme Gervaise (Monique), établissement central de matériel de mobilisation du service de santé des armées, à Mondeville (Calvados) » par : « Mme Denis (Christine), établissement central de matériel de mobilisation du service de santé des armées, à Mondeville (Calvados) ».